25 mars 2020

Politique de confidentialité

Mentions légales

Merci de lire avec attention les Mentions Légales du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.aeb-inclusion.fr sont :

Responsable éditorial et propriétaire :

L’association AEB-Inclusion (Association pour Enfants aux Besoins particuliers Inclusion)

e-mail : aeb.direction@outlook.com
Téléphone : 06 38 47 09 45
Adresse : 20 rue sous le Château 84240 La Bastide des Jourdans

Hébergement :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social :
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Développement :

Renaud Fontaine
renaud.fontaine@protonmail.com

Jessica Peretti
aeb.direction@outlook.com

Conditions d’utilisation :

Ce site www.aeb-inclusion.fr, est proposé en différents langages web
(HTML5, JavaScript, CSS, etc.). Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes.

L’association AEB-Inclusion met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable. Ainsi qu’ une mise à jour régulière de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’association n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations.

Cookies :

Le site www.aeb-inclusion.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte. Un serveur y accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes :

Le présent site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’association AEB-Inclusion ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Elle ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes. Ni ne le garantit. L’association ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, résultant du contenu de ces sites. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Services fournis :

L’ensemble des activités de l’Association pour Enfants aux Besoins particuliers Inclusion et ses informations sont présentés sur son site www.aeb-inclusion.fr.

En outre, l’AEB-Inclusion s’efforce de fournir sur son site www.aeb-inclusion.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif. Ils sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site mis à jour régulièrement. Toutefois il peut contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, des erreurs, ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler.

📧 aeb.direction@outlook.com

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent et sans virus.

De plus, les liens hypertextes présent sur ce site ne sauraient engager la responsabilité de l’association.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.aeb-inclusion.fr est la propriété exclusive de l’association AEB-Inclusion. À l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Ainsi, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite. Cette copie, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon. Elle est sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges :

Les présentes conditions du site www.aeb-inclusion.fr sont régies par les lois françaises. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez ce site Internet : www.aeb-inclusion.fr

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet vous pouvez être amenés à communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Par ailleurs, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site. Notamment celui de solliciter des renseignements sur l’association AEB-Inclusion ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, le site peut collecter de manière automatique certaines informations vous concernant . Notamment : des informations concernant l’utilisation du site, les services auxquels vous accédez et votre adresse IP. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Défiler vers le haut